Digital Millennium Copyright Act

J’étais tranquillement en train de lire le résumé d’un chat avec Google chez Sébastien Billard, quand un petit détail a attiré mon attention:

Q : Si un site copie mon contenu, existe-t-il une possibilité pour le dénoncer ?
R : Oui, www.google.com/dmca.html

Bref je suis allez voir, et voila ce qu’on peut en retenir.

Google supprime les sites qui vous copie

Google a mis en place un service pour supprimer les pages web qui utilise la production d’une autre personne sans droits. D’après ce que j’ai compris cela n’est valabre que pour les produits Google donc blogger (plateforme non négligeable au niveau taille et visibilité) et Google vidéos (youtube?).

Un coup la page supprimé Google affiche, à la place, une lettre explicative dans les résultats de recherche.

Honnêtement la procédure est longue et compliqué alors faut quand même y penser avant de se lancer dedans. Un exemple donné par Google:

Dans une affaire récente (voir la page http://www.onlinepolicy.org/action/legpolicy/opg_v_diebold/ pour plus d’informations), une société ayant signalé une telle violation et demandé la suppression de documents en ligne protégés par la doctrine “fair use” (usage loyal) a dû régler les frais de justice et d’avocat occasionnés. La société a accepté de payer plus de 100 000 $ (USD). Par conséquent, si vous n’êtes pas certain quant au fait que les éléments disponibles en ligne enfreignent vos droits d’auteur, nous vous conseillons de commencer par contacter un avocat.

La procédure

1. Identifiez vos pages concerné par la copie
2. Identifiez les pages qui vous copie
3. Donnez vos coordonnées à Google (email)
4. Recopiez: “Je suis convaincu, en toute bonne foi, que l’utilisation sur les pages incriminées des œuvres protégées par des droits d’auteur, mentionnées ci-dessus, n’est pas autorisée par le propriétaire des droits d’auteur, son représentant ou par la loi.”
5. Et “Je déclare sur l’honneur que les informations fournies sont exactes et que je suis le propriétaire des droits d’auteur ou que je suis autorisé à agir au nom du propriétaire des droits exclusifs auxquels il a été porté atteinte, selon moi.”
6. Signez
7. Envoyez le tout ici:
   

Google, Inc.
Attn.: Google Legal Support, DMCA Complaints
1600 Amphitheatre Parkway
Mountain View, CA 94043
USA

Conclusion

Bon alors dans le principe c’est plutôt pas mal. Sauf que c’est quand même… chiant! En fait en rédigeant ce billet je pensais à techcrunch, qui un jour avait publié un billet sur une start-up qui recherchait justement le duplicate content. Le nombre de blog qui reprenait le flux de TC m’avait franchement surpris. Alors là ça peut être utile… si on a rien d’autre à faire ou si c’est vraiment gênant…